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30/05/2008

La virginité qualité essentielle déterminante ? Légal mais révoltant

Le Tribunal de grande instance de Lille a accordé l'annulation d'un mariage, à un « mari » qui le demandait et a motivé sa décision de la manière suivante « l'épouse acquiesçant à la demande de nullité fondée sur un mensonge relatif à sa virginité, il s'en déduit que cette qualité avait bien été perçue par elle comme une qualité essentielle déterminante du consentement de son époux au mariage projeté »

Certains diront que la justice a jugé le mensonge et non pas la virginité.
Ces arguments ne trompent personne ! L'époux a utilisé des moyens légaux pour parvenir à une fin révoltante.

Bien sûr l’article 180 du Code civil stipule que « ...S'il y a eu erreur dans la personne, ou sur des qualités essentielles de la personne, l'autre époux peut demander la nullité du mariage... ».
Ce sont d’abord les raisons de cette demande d'annulation de mariage qui sont consternantes mais la décision de justice pose également question.
Car juger en 2008, que la virginité, implicitement celle de la femme uniquement, peut être considérée comme une qualité essentielle déterminante, n’est pas neutre.

On attend d'un juge qu'il applique le Droit avec sagesse et expérience, non pas qu'il encourage indirectement des coutumes d'un autre âge et qui vont à l’encontre des libertés individuelles.

09:30 Écrit par Patrick | Lien permanent | Commentaires (27) | Tags : virginité, code civil, mariage | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook

Commentaires

Depuis quand dans un pays democratique et laïc, la virginité est-elle une qualité essentielle de la personne, juridiquement parlant ?
Cette décision est une offense pour nous, et un affront pour la jeune femme.

Écrit par : Fran | 30/05/2008

je suis désolé mais cela ne me choque pas, après tout cela n'est preuve d'aucune discrimination que de souhaiter, en l'occurence dans ce cas, une épouse vierge si le marié le souhaite. si elle lui a menti, même si cela peut paraître archaïque, il a raison. cela peut se rapprocher de n'importe quel mensonge tel que si elle avait menti sur son âge, son appartenance religieuse, sur sa profession, si elle avait déjà été mariée ou même si elle avait déjà des enfants.
même si cela n'est pas mon cas, il faut comprendre que ce genre de considérations puisse être importantes pour certaines personnes.
et puis, un mariage débutant sur mensonge se finit inéductablement mal (déjà que c'est pas facile en tant normal. lol).
quel besoin avait elle de lui mentir puisqu'il s'en rendrait compte.

Écrit par : tiken | 30/05/2008

tout à fait d'accord avec Fran. De toute façon, pour prendre une telle décision, c'est que ce n'était certainement pas un mariage d'amour. Peut-être tant mieux pour la jeune fille ? enfin... si elle ne doit pas laver ce "déshonneur" que la famille risque de lui attribuer...

Écrit par : O. | 30/05/2008

Bonjour
dans ce cas la, le juge ne peux pas aller contre la loi, ce serait plutot aux députés de faire évoluer la loi...
Sinon, je suis moi aussi stupéfaits par ses musulmans qui couchent a droite et a gauche (ce sont des hommes, on sait comment ca fonctionne, je précise qu'ils ne sont certainement pas tous comme ca, avant de me faire taxer de musulmanophobie) et demandent à leurs femmes d'être vierges....Alors que cela n'apparait pas dans le coran (enfin d'apres la traduction la plus courante)
Enfin, bon, en esperant que cela ne fasse pas jurisprudence et que nos chers (tres chers) députés modifie la loi dans le bon sens (si possible...)

Écrit par : XSB | 30/05/2008

Je ne comprends pas le lien avec la religion musulmane. La virginité est un choix moral, je connais enormement de catholique pratiquant considérant la virginité de leur future femme comme très importante.
C’est une pure question de mentalité. Je suis désolé pourquoi on considère que celle qui veule rester vierge jusqu’au mariage on le droit de le faire mais qu’un homme que tiens à ce que ça femme soit vierge n’a pas le droit. Personne connaît l’histoire de ce gars, peut-être est-il vierge lui aussi.
Ok chez un homme on peux pas le vérifier, mais bon là il y a un mensonge sur un point qui pour lui est important. Donc elle ne respect pas ces conviction à lui

Écrit par : dark | 30/05/2008

A partir du moment où l'on ne peut vérifier la virginité de l'époux, on n'a pas à vérifier celle de l'épouse, et encore moins à statuer dessus dans un tribunal de la république. En France, l'égalité de traitement homme/femme doit être imposée par la loi , dans tous les domaines, l'obscurantisme religieux ne nous donne pas le choix.
Petite mentalité d'un autre siècle que celle de celui qui ne supporte pas que la femme qu'il épouse ait connu d'autres hommes avant lui. La femme s'appartient. En tous cas en France ça se passe comme ça.

Écrit par : Fran | 30/05/2008

je suis entierement d'accord avec Fran.
à tiken je souhaiterais signaler que toutes les histoires commencent sur des mensonges, petit ou gros (interet simulé pour ce qui passione l'autre, petit secrets honteux que l'on n'assumera que plus tard, ex que l'on fait passer pour un ami, nombres de precedents partenaires, couleur preferée...) on ment toujours quand on tombe amoureux, pour se garantir que l'autre tombera lui aussi amoureux. la non virginité est un mensonge sur le nombre de partenaires, si votre femme vous avoue qu'elle n'a pas couché avec 2 mais 3 hommes avant vous, considererais vous que ce mensonge detruit les bases de votre mariage ?

Écrit par : ceinwyn | 30/05/2008

Est-ce que l'on ne se trompe pas de debat ?
ce que je trouve bizarre c'est qu'une fille ai voulu se marier avec un homme qui pense que sa virginité est importante. pourquoi lui mentir ? si il n'ont pas les memes valeur leur couple n'a pas de raison d'etre.
est-ce qu'il s'agit d'un mariage arranger par les familles ?
finalement peut etre que cette annulation arrange les 2 partie.

Écrit par : julien | 30/05/2008

Je pense dans ce cas que c'est un mariage arrangée

Écrit par : XSB | 30/05/2008

L'époux a utilisé des moyens légaux pour parvenir à une fin "révoltante".

Pourquoi révoltante ? La mariée paye le prix de ses mensonges. Point.


http://allainjulesblog.blogspot.com/2008/05/comment-va-world.html

Écrit par : Allain Jules | 30/05/2008

Allain Jules
" de ses mesonges " ?
Votre mysoginie vous mènent au roman nauséabond...
Y a t il plusieurs mensonges ?
A quand la lapidation ?
Triste époque où le bouffon fait référence.

Écrit par : Fran | 30/05/2008

De nombreux hommes prennent la parole pour dénoncer la décision très grave du tribunal de Lille.
Merci.

Le Tribunal de Lille a reconnu juridiquement que la virginité d'une femme est "une qualité essentielle de sa personne". Cela revient à limiter l'existence sociale d'une femme à celle d'un hymen non défloré.
En même temps, non loin de là, un autre tribunal condamne à perpétuité un homme dont l'existence s'est résumée à l'obsession criminelle de la défloraison de la virginité.

Le Tribunal de Lille a versé dans l'obscène.

"On attend d'un juge qu'il applique le Droit avec sagesse et expérience, non pas qu'il encourage indirectement des coutumes d'un autre âge et qui vont à l’encontre des libertés individuelles. " Oui.

Écrit par : The Rageous Espadrilla | 31/05/2008

Vous comprenez maintenant pourquoi les femmes font du cheval ?

Écrit par : Auguste | 31/05/2008

Tout juste Auguste !
une précision... on dit que les femmes qui font du cheval, il faut s'en méfier, pas à cause de l'insondabilité de leur virginité, mais parce qu'elles gèrent leur couple comme un parcours hippique: cravache, hue, galop, trot, au pas, en avant toutes !!!

Écrit par : The Rageous Espadrilla | 31/05/2008

A l'évidence L'époux a utilisé des moyens légaux pour parvenir à ses fins. Il faut noter qu'il s'agit d'un converti ( souvent plus extrémistes que les ultra conservateurs).Musulmans ou pas les roms, les évangélistes et autres bigots sont sont également friands de virginité. A ces amateurs de chairs fraiches les tribunaux devraien
Le vrai problème est bien cette formule d'annulation qui stigmatise un des conjoints .Le divorce par consentement mutuel existe, il aurait permis à ce couple de se séparer avec plus d'élégance.
Je tiens à signaler que la virginité n'est pas, en ce qui concerne le mariage ou le divorce, un canon du Coran.Le prophète lui-même, en première noces, a épousé une veuve, elle n'était donc pas vierge.

Écrit par : mestiri | 31/05/2008

Dans ce cas (et l'on se doit de le deplorer) la ministre de la justice ne peux qu'approver un juge qui applique la loi. Ce n'est pas un probléme de virginité mais un probléme de tromperie sur un contrat. il appartient aux députés de preciser qu'en aucun cas la virginité de l"un des époux ne doit servir de cause à la rupture du contrat. (et en plus cela mettrait les h a égalité avec les f). A quant la femme qui osera faire de même? et quelle sera à ce moment la descision de jsutice?

Écrit par : balladin83 | 01/06/2008

Je ne comprends pas tout à fait le fond de beaucoup de commentaires.

En quoi est-ce choquant qu'un homme mettent la virginité de la femme comme pré requis au mariage ?

C'est peu courant et enlève bcp de femmes célibataires de son champs des possibles mais c'est son choix. Le mariage est un droit, mais un droit individuel que l'on exerce (ou pas) à deux unilatéralement (sans contraintes ni pressions... qu'ils disent).

Rappelez-vous les motivations de Fourniret et vous serez un peu plus ouverts à ce genre d'annulation (sous titrage pour les non initiés : Fourniret à fait tous ses massacres car sa femme ne lui avait pas apporté la virginité qu'il attendait...)

Certaines femmes ont fait le choix de la vie légère avant le mariage et l'on ne peut que s'en réjouir... mais tout médaille a un revers et le revers de celle-ci est le rejet par une tranche marginale d'hommes qui ne supportent pas cette attitude.

Dans le cas présent il ne s'agit pas de morale ou de droit, il s'agit simplement d'un homme qui pensait épouser une femme vierge et qui s'est senti trahi et humilié en se rendant compte du contraire...

Je ne crois pas l'avoir entendu demandé une obligation de virgnité au mariage, je ne suis même pas certain de l'avoir vu déclarer quoique ce soit, il est juste dans son coin meurtri et probablement plus triste et furieux que vous tous de la situation.

Alors pourquoi brandir les feux de l'islamisation de la France et les banderolles MLF pour une histoire "de famille" qui tourne mal...

Pour le point de droit Balladin l'a bien expliqué, il s'est appuyé sur une tromperie pour faire annuler le mariage...
Par analogie, si vous refusez cette annulation alors vous refusez qu'un homme épousant une transexuel ayant fait un changement d'état civil demande l'annulation du mariage au déballage des paquets le soir des noces...

La question est peut-on annuler un mariage pour tromperie ?
Pour qu'il y ait mariage il faut consentement, le mariage est d'ailleurs un des rares actes avec la naturalisation qui mettent autant de décorum au consentement. Hors un consentement vicié n'est pas valide... CQFD, le juge a certes annulé le mariage techniquement mais en fait il n'a fait que reconnaitre l'aspect caduque du mariage par défaut de consentement.

Écrit par : philippe | 02/06/2008

@ philippe
"Certaines femmes ont fait le choix de la vie légère avant le mariage et l'on ne peut que s'en réjouir..."

non vierge = légère
vierge = sérieuse
ahhhhhhh, haaaaaaaallucinant.
Je dis: Philippe a des peaux de saucisson devant les yeux et il croit au Père Noël !!!

Écrit par : The Rageous Espadrilla | 02/06/2008

Le Droit n'a pas pour but de juger des fins des parties à un contrat.
C'est méconnaître le droit que de penser cela.

Justement, la liberté des individus, caractéristique d'une société ouverte et pluraliste, implique qu'on laisse ces individus choisir leurs valeurs et leurs buts, qu'on s'abstienne, soi même et surtout la "collectivité" de les imposer à "ceux qui sont différents", ou qui "agissent différemment".

La seule chose qu'exige le Droit, c'est de respecter certaines règles dans l'action.
Respect de la liberté et de la propriété des autres par exemple.
Respect des contrats signés librement par les parties signataires

(un contrat signé sous la contrainte, est nul. Rappelez vous des ex-accusés français en Lybie, sauvés par "super-Sarko". Le papier lybien signé à la montée de l'avion, est nul, puisque signé sous la contrainte)

En l'ocurrence, la signature a été libre et le contrat n'a pas été respecté, il est donc réputé nul. Logique, et incontestable.

Ca "manque d'amour", ça NOUS semble ridicule ? Ouais, sans doute. Je me gondole en voyant cette affaire.
A titre perso, j'en pense ce que j'en pense comme on dit, mais face à la société, face au Droit, je me félicite de cette décision de justice, car elle respecte parfaitement les principes fondamentaux du Droit.

Disons que la prochaine fois, les jeunes femmes éviteront les "croyants rigoristes", puisqu'une "concurrence" de mâles "Gaulois" moins "exigeants" est disponible sur le marché matrimonial !

Écrit par : EcoGuy | 02/06/2008

@ Ecoguy
Disons que la prochaine fois, les jeunes femmes éviteront les "croyants rigoristes", puisqu'une "concurrence" de mâles "Gaulois" moins "exigeants" est disponible sur le marché matrimonial !
Dans un sens, vous avez raison.
Et tort ... le problème ne se résume pas à une "simple" croyance.
Il est question de libertés individuelles, comme le dit et l'écrit fort bien Patrick Lozès.

Écrit par : The Rageous Espadrilla | 02/06/2008

De toutes façon maintenant on ne peu plus être sur de rien avec les reconstruction d'hymen pour que les filles retrouvent leur virginité on ne sait plus qui ment et qui dit la vérité : ce jugement est complètement hypocrite, la fille n'a qu'a se faire reconstruire l'hymen et se représenter devant soin abruti de mari qui n'y verra que du feu.

Écrit par : Flo | 02/06/2008

Puisque nous sommes dans l'imagerie et l'interprétation, d'une histoire au départ anodine : Pourquoi ne pas imaginer que si le petit mensonge de la femme n'ait pas plus à l'homme, le fait qu'il ne soit pas suffisamment amoureux pour lui pardonner n'ait pas plus à la femme ?
Ce qui expliquerait que par consentement mutuel ils aient demandé l'annulation du mariage.
Pour simplifier cette situation, le tribunal utilise la loi qui permet cette annulation. Qu'il s'agisse de "virginité" :-) et éventuellement de culture religieuse, c'est de là que vient la polémique. Elle n'existerait pas s'il s'agissait d'une maladie ou d'une infirmité qui aurait été dissimulée. Tout ce discours pour dire que je ne crois pas au retour en France de la lapidation ou de la ceinture de chasteté... _ Mais bon, ce n'est que mon opinion.

Écrit par : Sicotine : | 03/06/2008

Je ne vois pas ce que l'égalité de traitement homme/femme vient faire dans cette affaire??
Il s'agit simplement d'un mensonge sur la virginité . Ce qui me choque dans cette affaire, c'est le foin qu'on en fait.
Légal mais révoltant? Ce qui est révoltant c'est de se meller de la vie des gens. Cet homme à ses raisons de vouloir le divorce comme cette femme avait les siennes de vouloir lui cacher sa virginité.
Cet homme n'a tué personne pourtant on le fait passer pour le pire des bourreaux misogynes parsqu'il annule son mariage. c'est n'importe quoi!
Si la femme avait demandé l'annulation du mariage pour la même raison, il n'y aurait pas de "scandal"
Cette décision est une offense pour nous, et un affront pour la jeune femme.
il est temps d'arrêter de se complaire dans la frustration sexiste pour évoluer vers une attitude plus humaine, ni pute ni soumise ni chienne de garde.

Écrit par : noyan | 03/06/2008

Il y a là deux choses.
1 - Ce n'est que l'application stricte de la loi sur les contrats qui s'appllique au contrat de mariage. Dans ce cas precis elle est choquante mais le juge n'a fait que son travail alors si les députés et a juste titre sont choqués ils ont les pleins pouvoirs pour modifier cette loi et non pas a critiquer les gens qui ne font que faire ce qu'ils ont dit.
2 - il est vrai que c'est un mariage arrangé, et qu'encore une fois des gens cherchent a detourner le sens de la loi et a la vider de son sens, mais là aussi aux députés d'intervenir pour que cela ne se reproduise plus au lieu de jouer les pleureuses.

Écrit par : balladin83 | 03/06/2008

L'hypocrisie française : On nous parle de lois, de laïcité, de respect de la femme et autres charabias alors que la cause réelle et cachée de ce débat repose sur le clash entre la culutre musulmane et la culture athée. Sous pretexte que certaines personnes ne croient en rien, sous pretexte qu'elles se sont débarassées de toutes croyances qui pourraient les abrutir, les coyants sont "archaïques" et attardés. Et bah c'est faux. Nous vivons dans une société où chaque communauté essaie d'imposer sa croyance, sa façon de vivre et de concevoir la vie. Arrêtons le prêt à penser, liberons nos esprits enchaînés par cette xénéphobie malsaine. Acceptons nos différences. Si un homme décide de se marier uniquement avec une femme vierge qui s'est prévalue de ce statut au préalable et qu'au final sa virginité ne s'est pas avérrée, le mari trompé a le droit de demander l'annulation du mariage. Je ne voit pas qu'es ce qui pourrait susciter l'indignation des élites... à moins que ce ne soit une tollée anti-musulmane. Car depuis peu, bizarement, tout ce que peut faire un musulman, suscite automatiquement l'indignation, comme si une sorte de lobbying anti musulman véhiculé par des médias, leader d'opinions fascistes conditionnaient les pensées et les actes des populations mais plus grave encore, des politiques de droite comme de gauche. Vive la France !!

Écrit par : mad | 04/06/2008

jveut juste fair l'amour moi

Écrit par : ham | 14/10/2008

On ne peu vouloir tout et son contraire. Demander aux juges l'application stricte des lois lorsque cela nous va et lui demander d'autres jours de l'interpreter. de même qu'il ne faut pas changer une loi qui est bonne sous pretexte que certains ont réussis a la contourner. Il appartient au procureur de la république qui a été saisi de la plainte de trouver un autre article de loi qui fasse payer tres cher ce genre de detournement de la loi.

Écrit par : balladin83 | 14/10/2008

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